Droit de l'urbanisme
Formation aux règles et pratiques de l’urbanisme.
Grade
Certificat
Durée
,
Crédits
30
Faculté
Formations Certifiantes
Mode
Présentiel
Étude des réglementations urbanistiques, permis de construire, aménagement du territoire et gestion des contentieux.
- Public Cible :
- ,
- Objectifs Pédagogiques :
- Former des juristes spécialisés dans l’aménagement et la planification urbaine.
- Compétences Visées :
- Analyse de documents d’urbanisme, gestion des autorisations, contentieux urbanistiques.
- Spécialisations :
- Urbanisme, Aménagement du territoire


Informations Rapides
Liste des cours
DURB009FC - Droit de l'urbanisme : Introduction au droit de l’urbanisme et ses sources
Présentation des bases juridiques de l’urbanisme
DURB010FC - Droit de l'urbanisme : Les principes fondamentaux de l’aménagement du territoire
Présentation des règles et outils de l’aménagement du territoire
DURB011FC - Droit de l'urbanisme : Les documents d’urbanisme : plan d’occupation des sols, plan local d’urbanisme
Étude des documents de planification urbaine
DURB012FC - Droit de l'urbanisme : Les règles de constructibilité
Analyse des critères de constructibilité
DURB013FC - Droit de l'urbanisme : Le permis de construire et autres autorisations d’urbanisme
Étude des démarches administratives liées aux permis
DROI083FC - Droit de l'urbanisme : Les procédures d’instruction et de délivrance
Étapes d’instruction et de délivrance d’un permis d’urbanisme
DURB014FC - Droit de l'urbanisme : Le contentieux de l’urbanisme
Présentation du contentieux administratif en urbanisme
DROI084FC - Droit de l'urbanisme : Responsabilités des acteurs publics et privés
Rôles des institutions et acteurs privés dans l’urbanisme
DROI085FC - Droit de l'urbanisme : Études de cas pratiques
Analyse juridique de cas réels d’aménagement
DROI086FC - Droit de l'urbanisme : Évaluation finale
Évaluation des acquis de la formation
Conditions d'Admission
Débouchés et poursuite des études
Débouchés Professionnels :
Informations Pratiques
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- ,
- Évaluation
- Devoirs - Etude de cas
- Mode de Formation
- Présentiel
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