Master Droit des activités maritimes
Formation spécialisée sur le cadre juridique des activités maritimes, portuaires et de la navigation internationale.
Grade
Master
Durée
2 ans (4 semestres)
Crédits
120
Faculté
Sciences Juridiques et Politiques
Mode
Présentiel
Le Master en Droit des activités maritimes forme des juristes experts en réglementation nationale et internationale régissant la navigation, le commerce maritime, la pêche, l’exploitation des ressources marines et la protection de l’environnement marin. Ce programme aborde le droit des transports maritimes, le droit portuaire, les assurances maritimes, la gestion des contentieux maritimes, ainsi que les règles relatives aux zones maritimes et aux conventions internationales. Les enseignements, enrichis par des études de cas et des interventions de professionnels du secteur, préparent les étudiants à intervenir dans un contexte globalisé et stratégique.
- Public Cible :
- Titulaires d’une Licence en droit, droit des affaires, droit public ou équivalent. Professionnels du secteur maritime, portuaire ou du transport souhaitant se spécialiser. Étudiants se destinant aux métiers juridiques liés au commerce maritime, à la pêche, à l’environnement marin ou aux assurances maritimes.
- Objectifs Pédagogiques :
- Former des juristes spécialisés dans les réglementations maritimes et portuaires. Développer des compétences pour conseiller, négocier et gérer des contentieux liés aux activités maritimes. Comprendre les enjeux économiques, environnementaux et sécuritaires du domaine maritime.
- Compétences Visées :
- Maîtrise du droit maritime national et international. Capacité d’analyse et de rédaction d’actes juridiques liés aux transports et activités maritimes. Connaissance des procédures contentieuses et arbitrales maritimes. Aptitude à conseiller les acteurs économiques et institutionnels du secteur. Compréhension des conventions internationales et de la réglementation environnementale maritime.
- Spécialisations :
- Droit portuaire et logistique maritime. Droit de l’environnement marin et ressources maritimes. Arbitrage et règlement des litiges maritimes.


Informations Rapides
Liste des cours
MARI002M1 - Droit des assurances maritimes
Analyse des assurances spécifiques aux activités maritimes.
MARI003M1 - Droit des transports maritimes
Étude juridique des transports maritimes.
MARI004M1 - Droit des contrats maritimes
Analyse des contrats dans le domaine maritime.
MARI005M1 - Langue juridique maritime
Acquisition du vocabulaire juridique maritime.
DPOR001M2 - Droit portuaire
Présentation du cadre juridique des ports maritimes.
DDOU001M2 - Droit douanier
Étude du régime douanier applicable au commerce maritime.
MARI006M2 - Contentieux maritime
Traitement juridique des litiges dans le domaine maritime.
MARI007M2 - Réglementation internationale maritime
Étude des conventions internationales maritimes.
LANG154M2 - Langue vivante
Renforcement linguistique appliqué au droit maritime.
MARI008M3 - Responsabilité du transporteur maritime
Analyse de la responsabilité du transporteur en mer.
DNAV001M3 - Droit de la navigation
Étude juridique de la navigation maritime.
MARI009M3 - Sécurité maritime et prévention des risques
Réglementation de la sécurité en mer et prévention des risques.
MARI010M3 - Environnement marin et droit de la mer
Droit de la mer et protection de l’environnement marin.
LANG155M3 - Langue vivante
Perfectionnement linguistique en contexte maritime.
MARI011M4 - Pratique du contentieux maritime
Étude de cas pratiques en contentieux maritime.
SEMI153M4 - Séminaire en droit des activités maritimes
Séminaire de recherche et de discussion juridique maritime.
STAG156M4 - Stage ou mémoire
Mise en pratique des connaissances via un stage ou mémoire.
Conditions d'Admission
Débouchés et poursuite des études
Débouchés Professionnels :
Poursuite d'Études :
Informations Pratiques
- Frais de Scolarité
- Consulter les frais d'études
- Calendrier Académique
- Septembre - Mai
- Évaluation
- Contrôle continu (cas pratiques, exposés, simulations de contentieux). Examens semestriels écrits et oraux. Mémoire de recherche ou rapport de stage en fin de M2.
- Mode de Formation
- Présentiel
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