Droit du commerce électronique
Programme spécialisé en droit du commerce en ligne et du e-commerce.
Grade
Master
Durée
2 ans (4 semestres)
Crédits
120
Faculté
Sciences Juridiques et Politiques
Mode
Présentiel
Modules en contrats électroniques, paiement en ligne et régulation du commerce numérique.
- Public Cible :
- Licence
- Objectifs Pédagogiques :
- Préparer des experts du droit du commerce électronique.
- Compétences Visées :
- Expertise en e-commerce et droit des plateformes.
- Spécialisations :
- Contrats électroniques, Régulation du e-commerce, Paiements numériques, Régulation internationale
Informations Rapides
Liste des cours
COMR019M1 - Introduction au commerce électronique
Présentation générale du commerce électronique et de ses enjeux juridiques et économiques.
DCTR008M1 - Droit des contrats électroniques
Étude du régime juridique applicable aux contrats conclus par voie électronique.
COMR020M1 - Responsabilité des acteurs du e-commerce
Étude des responsabilités juridiques des différents intervenants du commerce électronique.
LANG185M1 - Langue juridique
Renforcement des compétences linguistiques en français juridique.
DROI035M2 - Droit des plateformes
Analyse juridique du fonctionnement et de la régulation des plateformes numériques.
COMR021M2 - Protection des données dans le e-commerce
Étude de la protection des données personnelles dans le cadre du commerce électronique.
DPIN012M2 - Propriété intellectuelle en ligne
Étude de la protection juridique des créations dans l’environnement numérique.
CYBE019M2 - Cybercriminalité et fraude électronique
Analyse des infractions pénales liées aux technologies numériques et aux transactions électroniques.
LANG186M2 - Langue vivante
Perfectionnement linguistique à visée professionnelle en contexte juridique international.
FISC045M3 - Fiscalité du commerce électronique
Étude des règles fiscales applicables au commerce en ligne.
DCMR006M3 - Droit international du e-commerce
Analyse des règles applicables aux transactions électroniques transfrontalières.
DCTR009M3 - Contrats de distribution en ligne
Étude des contrats encadrant la distribution de biens et services sur Internet.
MARK044M3 - Publicité et marketing numérique
Étude du cadre juridique de la publicité en ligne et des pratiques de marketing digital.
LANG187M3 - Langue vivante
Perfectionnement linguistique à visée professionnelle en contexte juridique international.
SEMI161M4 - Séminaire de pratique du commerce électronique
Approche pratique du commerce électronique à travers des études de cas réels.
STAG167M4 - Stage ou mémoire
Travail de recherche ou stage professionnel en lien avec le droit du commerce électronique.
Conditions d'Admission
Débouchés et poursuite des études
Débouchés Professionnels :
Poursuite d'Études :
Informations Pratiques
- Frais de Scolarité
- Consulter les frais d'études
- Calendrier Académique
- Septembre - Mai
- Évaluation
- Devoirs - Examens -Stage - Mémoire
- Mode de Formation
- Présentiel
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