DPIN004M1 - Introduction au droit de la propriété intellectuelle

Introduction générale aux droits de propriété intellectuelle : définition, typologie, sources et enjeux.

DPIN005M1 - Droit d’auteur

Étude approfondie du droit d’auteur et des droits voisins.

DPIN006M1 - Droit des brevets

Présentation des règles juridiques relatives aux brevets d’invention.

DPIN007M1 - Droit des marques

Étude du régime juridique des marques de commerce et de service.

LANG176M1 - Langue juridique

Apprentissage du vocabulaire juridique propre à la propriété intellectuelle.

DPIN008M2 - Propriété industrielle

Présentation du droit applicable aux brevets, marques, dessins et modèles industriels.

INTE003M2 - Contrats de propriété intellectuelle

Étude des mécanismes contractuels liés à l’exploitation des droits de propriété intellectuelle.

DROI031M2 - Contentieux de la PI

Analyse des litiges relatifs à la propriété intellectuelle : infractions, procédures et sanctions.

INFO093M2 - Informatique et droit numérique

Exploration des liens entre technologies numériques et propriété intellectuelle.

LANG177M2 - Langue vivante

Perfectionnement en langue vivante appliquée aux situations juridiques internationales.

DPIN009M3 - Droit international de la PI

Étude des conventions internationales encadrant la propriété intellectuelle.

PINT001M3 - PI et innovations technologiques

Exploration des liens entre PI et innovations technologiques.

DPIN010M3 - Gestion et valorisation des droits de PI

Gestion stratégique des droits de PI dans une perspective économique et juridique.

PINT002M3 - PI et industries culturelles

Analyse de la propriété intellectuelle dans les industries culturelles et créatives.

LANG178M3 - Langue vivante

Langue vivante appliquée au droit de la PI et au commerce international.

SEMI158M4 - Séminaire de propriété intellectuelle appliquée

Séminaire thématique sur les pratiques avancées de la propriété intellectuelle.

STAG164M4 - Stage ou mémoire

Stage professionnel ou mémoire de recherche dans le domaine de la PI.