Droit de l’urbanisme, de la construction et de l’immobilier

Études avancées en droit de l’urbanisme, construction et immobilier.

Grade

Master

Durée

2 ans (4 semestres)

Crédits

120

Faculté

Sciences Juridiques et Politiques

Mode

Présentiel

Cours en droit de l’urbanisme, aménagement du territoire et immobilier.

Public Cible :
Licence
Objectifs Pédagogiques :
Préparer des experts en droit immobilier et urbanisme.
Compétences Visées :
Maîtrise du droit de l’urbanisme et construction.
Spécialisations :
Urbanisme durable, Construction, Urbanisme, Immobilier durable
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Informations Rapides

Grade:Master
Mode:Présentiel
Calendrier:Septembre - Mai

Liste des cours

DURB002M1 - Droit de l’urbanisme

Introduction au droit de l'aménagement du territoire et de l’urbanisme.

DURB003M1 - Droit de la construction

Étude du cadre juridique applicable à la construction et aux travaux.

DIMM001M1 - Droit immobilier général

Vue d’ensemble des règles générales du droit immobilier.

URBA001M1 - Environnement et urbanisme

Analyse des enjeux juridiques liés à l’environnement urbain.

LANG170M1 - Langue juridique

Apprentissage du vocabulaire et des techniques de rédaction juridiques.

DFON001M2 - Réglementation foncière

Analyse du régime juridique de la propriété foncière.

FISC041M2 - Fiscalité immobilière

Présentation du système fiscal appliqué à l’immobilier.

DURB004M2 - Contentieux de l’urbanisme et de la construction

Étude des procédures contentieuses en urbanisme et construction.

DIMM002M2 - Droit de la copropriété

Examen des règles juridiques de la copropriété des immeubles bâtis.

LANG171M2 - Langue vivante

Renforcement des compétences linguistiques en langue vivante appliquée au droit.

IMMO001M3 - Montage d’opérations immobilières

Étude des montages juridiques et financiers d’opérations immobilières.

DIMM003M3 - Contrats immobiliers

Analyse des contrats utilisés dans les opérations immobilières.

DROI029M3 - Droit des marchés de travaux

Examen du cadre juridique des marchés publics de travaux.

IMMO002M3 - Évaluation immobilière

Présentation des méthodes d’évaluation des biens immobiliers.

SEMI156M4 - Séminaire de droit immobilier

Séminaire thématique sur les grands enjeux du droit immobilier contemporain.

IMMO003M4 - Pratique notariale de l'immobilier

Atelier pratique de rédaction d’actes notariaux dans le domaine immobilier.

STAG162M4 - Stage ou mémoire

Immersion professionnelle ou recherche appliquée en droit immobilier.

Conditions d'Admission

Licence

Débouchés et poursuite des études

Débouchés Professionnels :

Juriste urbanisme, avocat immobilier.

Poursuite d'Études :

Doctorat en Droit immobilier

Informations Pratiques

Calendrier Académique
Septembre - Mai
Évaluation
Devoirs - Examens -Stage - Mémoire
Mode de Formation
Présentiel

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